Les présentes CGV régissent les prestations de conseil, d'ingénierie et de développement logiciel fournies par BTDigitalConsulting.

Devis & commande — chaque mission fait l'objet d'un devis détaillé. La signature vaut acceptation.

Prix & paiement — les prix sont exprimés HT. Paiement à 30 jours date de facture, sauf accord contraire.

Propriété intellectuelle — les livrables sont cédés au client après paiement intégral, sauf outils, méthodes et briques réutilisables restant propriété de BTDigitalConsulting.

Confidentialité — engagement mutuel de confidentialité pendant la mission et 5 ans après sa fin.

Juridiction — droit français, juridictions françaises compétentes.